Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ANCESTRAL
Ets Granier SAS

Numéro de dépôt :
98719747
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2018

Présentation de la marque L'ANCESTRAL

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Granier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANCESTRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Granier domicilié(e) La Trivalle,81320 MOULIN MAGE (dossier no 2363689) - 81320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 717 220 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Granier domicilié(e) La Trivalle,81320 MOULIN MAGE (dossier no 2363689) - 81320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ANCESTRAL est expirée depuis le 24 février 2018.

Ets Granier a également déposé les autres marques suivantes : COC HOT


Ets Granier SAS - La Trivalle,81320 MOULIN MAGE (dossier no 2363689) - 81320 - France - SIREN 717220677


Ets Granier - La Trivalle,81320 MOULIN MAGE (dossier no 2363689) - 81320 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2008 n°2363689 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 16 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535595 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Charcuterie Salaisons.